Publications

Showing 1-11 of 49 publications

Contournements. Fiscalité et exceptions informelles dans les villes de M’Bour et de Kisumu

James Christopher Mizes & Liza Rose Cirolia, traduit de l’anglais par Henri-Michel Yéré

Cet article est une analyse comparative du prélèvement de l’impôt foncier à M’Bour (Sénégal) et à Kisumu (Kenya.) Il part du constat que les autorités fiscales s’abstiennent parfois de prélever cet impôt, alors qu’elles ont l’obligation légale et l’autorisation de le faire. Dans cet article, nous questionnerons deux pratiques d’exceptions informelles à la loi, ainsi…

« Dans les règles » : fiscalité, confiance et considération dans les campagnes agricoles du Nigeria

Oliver Owen, traduit de l’anglais par Raphaël Botiveau

Cet article analyse les effets des réformes fiscales sur l’économie des zones rurales et des petits centres urbains de l’État de Benue, au Nigeria, et interroge la signification sociopolitique des tentatives gouvernementales de restructurer les recettes publiques. L’auteur montre que les réactions populaires face à ces réformes fiscales sont traversées par la volonté d’obtenir une…

En savoir plus

Impôts et pratiques fiscales : interroger la signification et les usages de la formalité

Oliver Owen, traduit de l’anglais par Roxane Schuller-Green

En appelant à étudier les politiques de taxation en Afrique, qui participent de la distinction entre formel et informel, ce dossier vise à saisir les perspectives nouvelles ouvertes par des travaux de recherche récents, tant sur la fiscalité elle-même que sur la nature et le fonctionnement des États africains. Nombre de gouvernements africains, prenant acte…

En savoir plus

Genre et systèmes formels et informels de finances publiques locales en Sierra Leone

Vanessa van den Boogaard, traduit de l’anglais par Raphaël Botiveau

Cet article s’intéresse aux rapports différenciés des hommes et des femmes de l’Est et du Nord de la Sierra Leone à la collecte des taxes formelles et informelles. Il fait valoir que la littérature sur la fiscalité et l’égalité entre les sexes dans les pays à faible revenu doit accorder plus d’attention aux modalités réelles…

En savoir plus

Enseigner la conformité ? Eléments factuels issus d’un programme d’éducation des contribuables au Rwanda

Giulia Mascagni, Fabrizio Santoro & Denis Mukama

Les autorités fiscales africaines ont développé un intérêt croissant pour l’éducation fiscale en tant que facteur clé de la conformité dans le contexte d’une approche moderne de l’administration fiscale (Mascagni et Santoro, 2018). En effet, le manque de connaissances fiscales a un certain nombre de conséquences potentiellement graves. En premier lieu, il est susceptible d’affecter…

En savoir plus

La fiscalité dans le développement – Vers une approche stratégique de l’aide

Olav Lundstøl

Résumé du document de travail 77 par Olav Lundstøl. Cet article tend vers la conception systématique des efforts d’aide en lien avec la fiscalité dans la perspective de pauvreté et de développement telle qu’elle est vue par un organisme d’aide. Il s’agit d’organiser certains indicateurs clés selon un cadre à plusieurs niveaux pour permettre un…

En savoir plus

Les Technologies de l’Information et de la Communication (TIC) peuvent-elles augmenter les taxes? Résultats expérimentaux en Ethiopie

Giulia Mascagni, Andualem Mengistu & Firew Woldeyes

Résumé du document de travail 82 de Giulia Mascagni, Andualem Mengistu, et Firew Woldeyes. Les administrations fiscales africaines ont connu une rapide modernisation au cours des deux dernières décennies. La numérisation des dossiers fiscaux et l’adoption généralisée des TIC ont été des éléments majeurs de ce processus. Cependant, il y a encore très peu de…

En savoir plus

Normes, réseaux, pouvoir et contrôle: comprendre les paiements informels et les intermédiations dans le commerce frontalier en Sierra Leone

Vanessa van den Boogaard, Wilson Prichard & Samuel Jibao

Résumé du document de travail 74 de Vanessa van den Boogaard, Wilson Prichard et Samuel Jibao. Les pratiques de gouvernance dans les régions périphériques des pays à faible revenu divergent souvent radicalement des règles statutaires, avec une gouvernance réelle représentant souvent un mélange de règles formelles et de pratiques informelles, souvent hautement normalisées et largement…

En savoir plus

Intégrer les défis fiscaux des commerçants du marché local dans les campagnes de justice fiscale internationale ?

Kas Sempere

Résumé du document de travail 80 de Kas Sempere. Au sens large, la «justice fiscale» explore des systèmes fiscaux favorables aux pauvres et à la redistribution, capables de réduire les inégalités. Il s’agit d’un processus transparent de collecte en faveur des pauvres (ceux qui ont moins, paient moins) et de dépenses en faveur des pauvres…

En savoir plus

Autorités fiscales semi-autonomes en Afrique sub-saharienne: remède miracle ou éléphant blanc?

Roel Dom

La création d’autorités fiscales semi-autonomes (SARA) est une composante majeure de la réforme de l’administration fiscale qui se déroule depuis trente ans en Afrique subsaharienne. Les SARA fonctionnent en marge du ministère des finances, les distinguant des administrations fiscales conventionnelles. Elles ont un statut juridique indépendant, et intègrent généralement des fonctions à la fois douanières…

En savoir plus

Fiscalité informelle à la post-conflit en Sierra Leone: expériences et point de vue des contribuables

Samuel Jibao, Wilson Prichard & Vanessa van den Boogaard

Résumé du document de travail 66 de Samuel Jibao, Wilson Prichard et Vanessa van den Boogaard. Dans les pays à faible revenu et sortant de conflits, particulièrement dans les zones rurales, les citoyens payent souvent une gamme de «taxes» qui diffère considérablement des politiques statutaires. Ces “taxes informelles”, versées à divers acteurs étatiques et non…

En savoir plus