Publications

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Des toilettes, pas des taxes : problématiques de parité dans les marchés de la ville de Dar es Salaam

Marius Siebert & Anna Mbise

Résumé du document de travail 89 de Marius Siebert et Anna Mbise. Les systèmes de taxation en Afrique sont-ils biaisés aux dépends des femmes? Il est difficile de répondre à cette question et il y a très peu de littérature sur le sujet. Les biais liés au genre dans les systèmes fiscaux de l’impôt sur le…

De l’intérêt d’embaucher plus de femmes dans les autorités fiscales africaines : témoignage de l’administration fiscale ougandaise

Michael Mwondha, Tina Kaidu Barugahara, Mwajumah Nakku Mubiru, Sarah Wasagali Kanaabi & Milly Isingoma Nalukwago

La perception des impôts a historiquement – en Afrique et ailleurs – été recueillie presque entièrement par des hommes, ce qui s’explique en partie par un reflet des schémas sociétaux de l’autorité et des privilèges, et en partie par l’utilisation d’approches traditionnellement coercitives et conflictuelles. La situation est en train de changer, avec l’entrée de…

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La parité et les systèmes formels et informels de finances publiques locales en Sierra Leone

Vanessa van den Boogaard

Résumé du document de travail 87 de Vanessa van den Boogaard. Ces dernières années, des militants et des chercheurs dans le domaine des politiques ont commencé à explorer comment la politique fiscale et la réforme administrative peut servir à renforcer ou à adresser les inégalités dans la parité. La majorité de la recherche dans ce…

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En quoi l’éducation à l’impôt est-elle importante pour la conformité ?

Giulia Mascagni & Fabrizio Santoro

Avoir une connaissance de l’imposition peut participer au développement d’un comportement propice à la conformité. Les citoyens ayant une meilleure éducation sur l’imposition sont capables de s’y retrouver dans des systèmes fiscaux compliqués et peuvent éviter les trop-payés résultants de la complexité des déclarations dues. Ils sont potentiellement plus susceptibles de vouloir être dans la…

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Etablissement des prix de transfert: problématiques et possible simplification

Sol Picciotto

Résumé du document de travail 86 par Sol Picciotto. Le système international d’imposition des bénéfices des entreprises multinationales (EMN) est profondément dysfonctionnel. Les récentes tentatives de réformes ont seulement rafistolé le système et des approches alternatives devraient être envisagées (Picciotto 2017). En attendant, les pays en développement ont terriblement besoin de conseils pratiques, en particulier…

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Taxer un gouvernement: le cas du bureau du secteur public au sein des autorités fiscales de l’Ouganda (URA)

Henry Saka, Ronald Waiswa & Jalia Kangave

Résumé du document de travail 84 de Henry Saka, Ronald Waiswa et Jalia Kangave. Pendant les trois dernières décennies, les autorités fiscales dans les pays africains se sont engagées dans diverses réformes dans le but d’augmenter le recouvrement des recettes. Parmi ces réformes, on trouve la segmentation des contribuables selon la taille: petits, moyens et…

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Note d’orientation pratique: Manuel de formation sur la mise en oeuvre de la réforme de la taxe foncière avec une estimation par points

Paul Fish

Dans cette publication, l’auteur partage plus de 10 ans d’expérience dans le soutien à la mise en œuvre de programmes de réformes de la taxe foncière qu’il a apporté à plus de 12 gouvernements locaux dans de petits centres urbains et zones rurales d’Afrique subsaharienne. Ce document présente un manuel de formation générique, conçu pour…

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À quoi pourrait ressembler un programme d’imposition équitable?

Wilson Prichard

Au cours de la dernière décennie la communauté internationale a manifesté un regain d’intérêt sans précédent pour le défi que représente l’amélioration du recouvrement de l’impôt dans les pays en développement, ce phénomène s’est d’ailleurs vu amplifié en 2017. Cependant cet intérêt accru pourrait négliger les modalités du recouvrement, avec le risque que cela se…

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février 2018

Taxation des individus ayant un patrimoine net important: Leçons tirées de l’expérience des autorités fiscales de l’Ouganda

Jalia Kangave, Susan Nakato, Ronald Waiswa, Milly. I. Nalukwago & Patrick Lumala Zzimbe

Les pays à faible revenu ont, en moyenne, réduit leur dépendance vis-à-vis des aides internationales au cours de ces deux dernières décennies. Ceci a été réalisé en partie grâce à la collaboration avec des pays à hauts revenus et des organismes donateurs dans le but de renforcer la capacité de collecte des autorités fiscales. Même…

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Taxation, droits de propriété et le contrat social au Lagos

Tom Goodfellow & Olly Owen

Ce résumé de recherches de l’ICTD est une synthèse de deux pages du document de travail 73 par Tom Goodfellow et Olly Owen. Cette série s’adresse aux décideurs politiques, aux administrateurs fiscaux, aux collègues chercheurs et à toute autre personne qui est intéressée mais qui n’a pas beaucoup de temps. Les réformes de taxation majeures…

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novembre 2017

Comment les gouvernements de pays à faible revenu peuvent-ils augmenter leurs recettes fiscales?

Mick Moore & Wilson Prichard

On estime généralement que les gouvernements de nombreux pays à faible revenu, et en particulier les moins performants, devraient chercher à accroître la proportion de leur PIB qu’ils soulèvent via les recettes fiscales. Mettre l’accent sur l’augmentation des recettes au détriment d’autres objectifs comporte des risques. Les gouvernements doivent également se préoccuper notamment des questions…

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