« Les talibans imposent des taxes sur tout. Ils perçoivent de l’argent sur les véhicules qui traversent un district ou qui vont d’un district à un autre. Ils collectent des taxes sur les récoltes des agriculteurs » – un habitant de la province rurale de Faryab, en Afghanistan, en février 2019.

Si l’on associe généralement la fiscalité à l’État, dans de nombreuses régions du monde, ce sont des groupes armés qui exigent des prélèvements auprès des chauffeurs routiers, font payer des cotisations annuelles aux commerçants et taxent les usines et les agriculteurs. De telles pratiques pourraient facilement être expliquées comme étant motivées par la cupidité ou le besoin de revenus pour financer une insurrection.

Cependant, notre récente étude soutient que les revenus ne sont qu’un des nombreux motifs qui expliquent la raison pour laquelle les groupes armés imposent des taxes. Le désir de renforcer l’idéologie, d’exercer un contrôle sur les populations et de bâtir une légitimité au niveau national et international peut être un motif tout aussi important pour la taxation par les groupes armés.

Renforcer l’idéologie

Même si la taxation en soi peut sembler technique, elle est profondément politique et façonnée par l’idéologie. L’idéologie peut décider que certaines marchandises soient taxées, car considérées comme nuisibles, et elle peut façonner le langage qui est utilisé pour encadrer les taxes, pour qu’en fin de compte, ces taxes permettent aux groupes armés d’imposer et d’exécuter leur idéologie.

Au niveau des mouvements islamistes, par exemple, la taxation est souvent encadrée par des principes et un langage islamiques, comme c’est le cas pour les Talibans ou Al-Shabaab. D’autres groupes armés associent la taxation à leur idéologie révolutionnaire, comme dans le cas de la « taxe révolutionnaire » du Parti communiste des Philippines-Nouvelle armée populaire aux Philippines. En outre, les groupes armés utilisent la taxation pour inciter à certains comportements, conformément à leur idéologie.

Par exemple, les groupes islamistes peuvent taxer l’alcool ou les stupéfiants, tandis que les groupes socialistes peuvent taxer les produits de luxe et les élites du commerce.

Exercer le contrôle

Un autre motif important de la taxation par les groupes armés est qu’elle leur permet d’exercer leur autorité et de contrôler les populations locales de différentes manières. D’un point de vue institutionnel, la fiscalité génère un besoin d’informations sur la population, qui justifie à son tour la mise en place d’un appareil qui collecte et gère ces informations. De manière plus pratique, la taxation est souvent étroitement liée au contrôle du comportement et des mouvements des populations.

Par exemple, le groupe M23 dans la province du Nord-Kivu au Congo exploite des postes de contrôle non seulement pour percevoir des taxes, mais aussi pour contrôler les goulets d’étranglement du commerce et de la circulation des personnes, exerçant ce que Peer Schouten appelle une « forme logistique de pouvoir ». Au-delà des populations civiles, la taxation permet souvent aux groupes armés d’exercer une influence sur les acteurs internationaux, l’aide au développement et l’aide humanitaire étant taxées par des groupes armés tels que l’État islamique, al-Shabaab et les Talibans.

Projeter l’autorité, développer les institutions et bâtir la légitimité

De manière peut-être contre-intuitive, la taxation peut également aider les groupes armés à renforcer leur légitimité locale. La taxation étant souvent considérée comme une activité réservée à l’État, imiter cette pratique « étatique » peut être un moyen pour un groupe armé de légitimer son pouvoir.

Cela peut se manifester par la délivrance de reçus d’apparence officielle ou par toute autre forme d’imitation de la bureaucratie de l’État. Par ailleurs, la taxation permet à un groupe armé de fournir des services publics qu’une population espère et exige généralement d’une autorité dirigeante, créant ainsi un soutien et une légitimité au niveau local. La taxation peut également exiger des groupes armés et leur permettre de mettre en place des institutions bureaucratiques pour les aider dans leurs efforts de collecte de taxes, renforçant ainsi leurs projections similaires à celles d’un État.

Les préoccupations relatives à la légitimité au niveau local peuvent également façonner la nature des pratiques fiscales des groupes armés. Par exemple, l’armée indépendantiste Kachin au Myanmar ne peut pas ouvertement encourager et taxer la production d’opium, même si celle-ci pourrait être une source de revenus prometteuse. Au lieu de cela, le groupe taxe ce qui est accepté localement, notamment les véhicules, les magasins et autres entreprises.

Une forme de revenu essentielle

Conclure que la taxation des groupes armés n’a rien à voir avec la génération de revenus serait erroné. Les taxes constituent une source de revenus essentielle pour les groupes armés, et dans certains cas même la forme de revenus la plus importante.

Néanmoins, il y a beaucoup plus que cela, avec des motivations multiples qui sous-tendent la pratique et la nature de la taxation qui en découle. Bien que notre recherche mette en évidence la diversité des stratégies de taxation des groupes armés, soutenues par différents moteurs et motifs, il convient de poursuivre les recherches pour dégager ces dynamiques et développer une compréhension plus structurée des stratégies de taxation des différents types de groupes armés.

Les conclusions de ces recherches pourraient aider les décideurs politiques à s’engager auprès des groupes armés pour servir de médiateurs dans les accords de paix, défendre les droits de l’homme et mieux acheminer l’aide dans les zones contrôlées ou influencées par les groupes armés.

 

This blog is also available in English

Max Gallien

Dr Max Gallien est chercheur à l'ICTD. Ses recherches sont principalement axées sur la politique des économies informelles et illégales, l'économie politique du Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord et les politiques de développement. Il a obtenu son doctorat à la London School of Economics. Max co-dirige avec Vanessa le programme sur la fiscalité informelle, ainsi que le programme de renforcement des capacités de l'ICTD.

Vanessa Van den Boogaard

Dr Vanessa van den Boogaard est docteur en sciences politiques à l’Université de Toronto. Son doctorat traitait du sujet de la fiscalité informelle et les relations entre l’État et la société en Sierra Leone et en République démocratique du Congo.  Elle continue de poursuivre des recherches sur ces sujets en République démocratique du Congo et en Somalie. Vanessa dirige le nouveau programme de l’ICTD sur l’engagement de la société civile dans la réforme fiscale et co-dirige également le programme de recherche sur la fiscalité informelle.

Ashley Jackson

Dr Ashley Jackson est co-directrice du Centre d’étude des groupes armés et auteure de « Negotiating Survival: Civilian-Insurgent Relations in Afghanistan » (Hurst & Co., 2021).

Florian Weigand

Florian Weigand est co-directeur du Centre d’étude des groupes armés de l’ODI et chercheur associé à la London School of Economics and Political Science. Ses travaux portent sur les groupes armés, les économies illicites et les interventions internationales et explorent la politique et la dynamique sociétale des zones de conflit, des zones frontalières et d’autres environnements complexes. Il a mené des recherches approfondies en Asie du Sud et en Asie du Sud-Est et est l’auteur de Waiting for Dignity : Legitimacy and Authority in Afghanistan (Columbia University Press, 2022) et Conflict and Transnational Crime: Borders, Bullets & Business in Southeast Asia (Edward Elgar, 2020). Il est également coéditeur du Routledge Handbook of Smuggling (Routledge, 2021).

Tanya Bandula-Irwin

Tanya Bandula-Irwin est doctorante à l’université de Toronto. Sa thèse porte sur la dynamique des groupes armés civils autour de la fiscalité, avec un accent particulier sur les Philippines. Elle est membre du Centre Trudeau d’études sur la paix et les conflits, Junior Fellow du Defense and Security Foresight Group, et vice-présidente de Women in International Security-Canada, Toronto.