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Les Technologies de l’Information et de la Communication (TIC) peuvent-elles augmenter les taxes? Résultats expérimentaux en Ethiopie

par Giulia Mascagni, Andualem Mengistu & Firew Woldeyes

Résumé du document de travail 82 de Giulia Mascagni, Andualem Mengistu, et Firew Woldeyes. Les administrations fiscales africaines ont connu une rapide modernisation au cours des deux dernières décennies. La numérisation des dossiers fiscaux et l’adoption généralisée des TIC ont été des éléments majeurs de ce processus. Cependant, il y a encore très peu de…

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Normes, réseaux, pouvoir et contrôle: comprendre les paiements informels et les intermédiations dans le commerce frontalier en Sierra Leone

par Vanessa van den Boogaard, Wilson Prichard & Samuel Jibao

Résumé du document de travail 74 de Vanessa van den Boogaard, Wilson Prichard et Samuel Jibao. Les pratiques de gouvernance dans les régions périphériques des pays à faible revenu divergent souvent radicalement des règles statutaires, avec une gouvernance réelle représentant souvent un mélange de règles formelles et de pratiques informelles, souvent hautement normalisées et largement…

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Intégrer les défis fiscaux des commerçants du marché local dans les campagnes de justice fiscale internationale ?

par Kas Sempere

Résumé du document de travail 80 de Kas Sempere. Au sens large, la «justice fiscale» explore des systèmes fiscaux favorables aux pauvres et à la redistribution, capables de réduire les inégalités. Il s’agit d’un processus transparent de collecte en faveur des pauvres (ceux qui ont moins, paient moins) et de dépenses en faveur des pauvres…

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Autorités fiscales semi-autonomes en Afrique sub-saharienne: remède miracle ou éléphant blanc?

par Roel Dom

La création d’autorités fiscales semi-autonomes (SARA) est une composante majeure de la réforme de l’administration fiscale qui se déroule depuis trente ans en Afrique subsaharienne. Les SARA fonctionnent en marge du ministère des finances, les distinguant des administrations fiscales conventionnelles. Elles ont un statut juridique indépendant, et intègrent généralement des fonctions à la fois douanières…

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Fiscalité informelle à la post-conflit en Sierra Leone: expériences et point de vue des contribuables

par Samuel Jibao, Wilson Prichard & Vanessa van den Boogaard

Résumé du document de travail 66 de Samuel Jibao, Wilson Prichard et Vanessa van den Boogaard. Dans les pays à faible revenu et sortant de conflits, particulièrement dans les zones rurales, les citoyens payent souvent une gamme de «taxes» qui diffère considérablement des politiques statutaires. Ces “taxes informelles”, versées à divers acteurs étatiques et non…

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Améliorer la résolution des litiges fiscaux internationaux

par Sol Picciotto

Que sont les litiges fiscaux internationaux ? Officiellement, les litiges fiscaux internationaux ont lieu entre les autorités fiscales de deux pays. Ils résultent des différences d’interprétation des dispositions d’un traité fiscal entre les deux pays. Cependant, ils affectent principalement les contribuables ayant des activités économiques transfrontalières, généralement des sociétés transnationales (STN). Les traités fiscaux sont…

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Taxation, revenu non fiscal et démocratie: nouvelles informations tirées des données transnationales

par Wilson Prichard, Paola Salardi & Paul Segal

Résumé du document de travail 23 par Wilson Prichard, Paola Salardi et Paul Segal. Cet article trouve des éléments supportant l’existence de la “malédiction politique des ressources”. Il s’appuie sur des données de meilleure qualité fournies par la base de données des revenus gouvernementaux de l’ICTD (ICTD GRD) pour réexaminer les tests économétriques existants et…

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Aides et fiscalité : explorer leurs relations à la lumière des nouvelles données

par Oliver Morrissey, Wilson Prichard & Samantha Torrance

Résumé du document de travail 21 par Oliver Morrissey, Wilson Prichard et Samantha Torrance. Ce document examine des données transnationales concernant la relation entre les aides et la fiscalité en utilisant un nouvel ensemble de données compilé par l’International Centre for Tax and Development (ICTD). Il n’en ressort aucun argument permettant de supporter l’affirmation selon…

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Des toilettes, pas des taxes : problématiques de parité dans les marchés de la ville de Dar es Salaam

par Marius Siebert & Anna Mbise

Résumé du document de travail 89 de Marius Siebert et Anna Mbise. Les systèmes de taxation en Afrique sont-ils biaisés aux dépends des femmes? Il est difficile de répondre à cette question et il y a très peu de littérature sur le sujet. Les biais liés au genre dans les systèmes fiscaux de l’impôt sur le…

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De l’intérêt d’embaucher plus de femmes dans les autorités fiscales africaines : témoignage de l’administration fiscale ougandaise

par Michael Mwondha, Tina Kaidu Barugahara, Mwajumah Nakku Mubiru, Sarah Wasagali Kanaabi & Milly Isingoma Nalukwago

La perception des impôts a historiquement – en Afrique et ailleurs – été recueillie presque entièrement par des hommes, ce qui s’explique en partie par un reflet des schémas sociétaux de l’autorité et des privilèges, et en partie par l’utilisation d’approches traditionnellement coercitives et conflictuelles. La situation est en train de changer, avec l’entrée de…

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En quoi l’éducation à l’impôt est-elle importante pour la conformité ?

par Giulia Mascagni & Fabrizio Santoro

Avoir une connaissance de l’imposition peut participer au développement d’un comportement propice à la conformité. Les citoyens ayant une meilleure éducation sur l’imposition sont capables de s’y retrouver dans des systèmes fiscaux compliqués et peuvent éviter les trop-payés résultants de la complexité des déclarations dues. Ils sont potentiellement plus susceptibles de vouloir être dans la…

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Etablissement des prix de transfert: problématiques et possible simplification

par Sol Picciotto

Résumé du document de travail 86 par Sol Picciotto. Le système international d’imposition des bénéfices des entreprises multinationales (EMN) est profondément dysfonctionnel. Les récentes tentatives de réformes ont seulement rafistolé le système et des approches alternatives devraient être envisagées (Picciotto 2017). En attendant, les pays en développement ont terriblement besoin de conseils pratiques, en particulier…

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